Cas 4 : Productions d’élèves et droits d’auteur

Cas 4 : Productions d’élèves et droits d’auteur#

Information

  • Atelier Cas juridique

  • Auteur : Laurence Osete, Inspé, Univ. Grenoble Alpes.

  • Date de création : Septembre 2019.

  • Résumé : Ce document a pour objectif d’analyser les problèmes juridiques spécifiques à un cas d’étude.

  • Niveau : Second degré.

Informations supplémentaires
  • Date de modification : 28 mars 2024.

  • Durée de lecture : 1 minutes.

  • Statut du document : En cours.

  • Citation : Pour citer ce document : Auteur·s (Date_de_création_ou_de_révision). Titre_du_document. Grenoble : Univ. Grenoble Alpes, Inspé, base de cours en sciences de l’éducation, accédé le date_d_accès, URL_du_document.

  • Licence : Document placé sous licence Creative Commons : BY-NC-SA.

Description de la situation#

Un collège met à disposition des enseignants un blog public pour qu’ils publient des actualités sur la vie de l’établissement. Une rubrique est consacrée à la mise en valeur des productions des élèves : https://lakanal.mon-ent-occitanie.fr/notre-college/actualites/exposition-des-productions-d-eleves-dans-le-hall-de-l-administration-48857.htm.

Ressources Documentaires#

Recueil d’informations#

D’après les ressources documentaires

  1. A quelles conditions peut-on considérer que les productions d’élèves sont des œuvres ?

  2. A votre avis, dans la situation présente, de quel(s) type(s) sont-elles (individuelle, de collaboration, collective ou composite) ?

  3. Qui est considéré comme auteur suivant les types d’œuvres ?

Synthèse#

  1. Quels sont les problèmes soulevés par la situation ?

  2. Quelles précautions sont à prendre pour mettre en ligne des productions d’élèves ?

  3. Quelles actions mettre en place pour éduquer les élèves ?

Aides#

Cas similaire corrigé : http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2017/07/13/sortie-scolaire-publication-dun-compte-rendu/