Cas 5 : Ressources pédagogiques et droit d’auteur

Information

• Atelier Cas juridique

• Auteur : Laurence Osete, Inspé, Univ. Grenoble Alpes.

• Date de création : Decembre 2019.

• Résumé : Ce document a pour objectif d’analyser les problèmes juridiques spécifiques à un cas d’étude.

• Niveau : Premier degré.

Informations supplémentaires

• Date de modification : 03 avril 2024.

• Durée de lecture : 1 minutes.

• Statut du document : En cours.

• Citation : Pour citer ce document : Auteur·s (Date_de_création_ou_de_révision). Titre_du_document. Grenoble : Univ. Grenoble Alpes, Inspé, base de cours en sciences de l’éducation, accédé le date_d_accès, URL_du_document.

• Licence : Document placé sous licence Creative Commons : BY-NC-SA.

Description de la situation

Sur le blog de l’école primaire publique de Magneux 9 épis, les enseignants mettent à disposition des élèves des textes de lecture : https://sitetab3.ac-reims.fr/ec-magneux/-wp-/texte-de-lecture/

Liens vers certaines ressources :

• La chèvre de monsieur seguin

• Les cent mensonges de Vincent

Ressources documentaires

• Comment utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique ? (Eduscol) https://eduscol.education.fr/pid39322/exception-pedagogique.html

• Comment utiliser des extraits de textes et des images dans le respect du droit d’auteur ? (CFC) : http://www.cfcopies.com/site-pedagogique/index.html

• Comment utiliser Youtube en classe (dernière partie): http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2018/11/22/comment-utiliser-you-tube/

• Comprendre les droits d’auteur avec les fiches de l’Hadopi https://eduscol.education.fr/2992/comprendre-les-droits-d-auteur-avec-les-fiches-de-l-hadopi

  • Fiche 5 - Diffuser des créations réalisées dans le cadre scolaire : https://eduscol.education.fr/document/12913/download

  • Fiche 6- Comment trouver des ressources sur internet pour un projet scolaire dans le respect du droit d’auteur : https://eduscol.education.fr/document/12919/download

• Formation à l’Internet culturel responsable créé par l’Hadopi: https://sensib.arcom.fr/

Recueil d’informations

D’après les ressources documentaires

• Pour chacun des documents proposés par l’école, indiquer :

  • l’auteur de la (ou des) ressource(s)

  • si les droits d’auteurs sont respectés, ou s’ils sont couverts par une exception ? Si oui, laquelle et à quelles conditions ?

  • les précautions qu’il faudrait prendre si les droits d’auteurs ne sont pas respectés.

Synthèse

1. Quels problèmes sont soulevés par la situation ?

2. Quelles précautions devez-vous prendre avant d’utiliser une œuvre avec des élèves ?

3. Que pouvez-vous faire concrètement pour éduquer les élèves à ces questions ?

Aides

Cas similaire corrigé : http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2017/07/13/utilisation-de-ressources-en-ligne/