Cas 5 : Ressources pédagogiques et droit d’auteur

Cas 5 : Ressources pédagogiques et droit d’auteur#

Information

  • Atelier Cas juridique

  • Auteur : Laurence Osete, Inspé, Univ. Grenoble Alpes.

  • Date de création : Septembre 2019.

  • Résumé : Ce document à pour objectif d’analyser les problèmes juridiques spécifiques à un cas d’étude.

  • Niveau : Second degré.

Informations supplémentaires
  • Date de modification : 28 mars 2024.

  • Durée de lecture : 1 minutes.

  • Statut du document : En cours.

  • Citation : Pour citer ce document : Auteur·s (Date_de_création_ou_de_révision). Titre_du_document. Grenoble : Univ. Grenoble Alpes, Inspé, base de cours en sciences de l’éducation, accédé le date_d_accès, URL_du_document.

  • Licence : Document placé sous licence Creative Commons : BY-NC-SA.

Description de la situation#

Un enseignant de SVT a créé un blog pour mettre à disposition de ses élèves des ressources pour s’entrréviserainer. https://mpourcher5.wixsite.com/e-svt

Ressources Documentaires#

Recueil d’informations#

  1. Sur la page d’accueil, copier l’adresse de l’image et coller la dans le moteur de recherche du site TinEye : https://tineye.com. Classer les résultats en commençant par le plus ancien. D’où provient cette image ?

  2. Faire de même sur une image présente dans un document de cours ou d’exercice.

  3. Sur la page de des https://mpourcher5.wixsite.com/e-svt/post/video-un-dessin-animé-magnifique-sur-l-extinction-des-dinosaures, Une vidéo est proposée. Est-t-elle légale ? Qu’est-ce qui vous permet de le savoir ?

  4. Est-ce que tous les atributs du droit d’auteur sont respéctés pour chacune des œuvres ?

Synthèse#

  1. Quels sont les problèmes juridiques posés ?

  2. Quelles précautions prendre pour chacune des œuvres ?

  3. Quelles actions mettre en place pour éduquer les élèves ?

Aides#

Cas similaire corrigé : http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2017/07/13/utilisation-de-ressources-en-ligne/