Cas 5 : Ressources pédagogiques et droit d’auteur

Information

• Atelier Cas juridique

• Auteur : Laurence Osete, Inspé, Univ. Grenoble Alpes.

• Date de création : Septembre 2019.

• Résumé : Ce document à pour objectif d’analyser les problèmes juridiques spécifiques à un cas d’étude.

• Niveau : Second degré.

Informations supplémentaires

• Date de modification : 27 février 2026.

• Durée de lecture : 1 minutes.

• Statut du document : En cours.

• Citation : Pour citer ce document : Auteur·s (Date_de_création_ou_de_révision). Titre_du_document. Grenoble : Univ. Grenoble Alpes, Inspé, base de cours en sciences de l’éducation, accédé le date_d_accès, URL_du_document.

• Licence : Document placé sous licence Creative Commons : BY-NC-SA.

Description de la situation

Un enseignant de SVT a créé un blog pour mettre à disposition de ses élèves des ressources pour s’entrréviserainer. https://mpourcher5.wixsite.com/e-svt

Ressources Documentaires

• Comment utiliser des textes et des images dans le respect du droit d’auteur ? https://v1.cfcopies.com/site-pedagogique/index.html

• Vidéo Canopé “Le principe de l’exception pédagogique” https://tutos.pix.fr/edu/le-principe-de-l-exception-pedagogique

• Vidéo Canopé “Appliquer l’exception pédagogique et les exceptions aux droits d’auteur” https://tube.reseau-canope.fr/w/9wHeh4uu67Xp7tcy2YC79W

• Vidéo Canopé “Le droit d’auteur et la recherche d’images sous licences « libres »” https://www.reseau-canope.fr/notice/le-droit-dauteur-et-la-recherche-dimages-sous-licences-libres

• Les licences Creative Commons : https://fr.wikipedia.org/wiki/Licences_Creative_Commons

• Foire aux questions sur le droit d’auteur pour les enseignants https://euipo.europa.eu/ohimportal/fr/web/observatory/faq-teachers-fr#0

• Les ressources pédagogiques de l’Arcom https://www.arcom.fr/se-documenter/ressources-pedagogiques/education-aux-medias-et-citoyennete-numerique (Rubrique “Protection de la création”)

Recueil d’informations

1. Sur la page d’accueil, copier l’adresse de l’image et coller la dans le moteur de recherche du site TinEye : https://tineye.com. Classer les résultats en commençant par le plus ancien. D’où provient cette image ?

2. Faire de même sur une image présente dans un document de cours ou d’exercice.

3. Sur la page de des https://mpourcher5.wixsite.com/e-svt/post/video-un-dessin-animé-magnifique-sur-l-extinction-des-dinosaures, Une vidéo est proposée. Est-t-elle légale ? Qu’est-ce qui vous permet de le savoir ?

4. Est-ce que tous les atributs du droit d’auteur sont respéctés pour chacune des œuvres ?

Synthèse

1. Quels sont les problèmes juridiques posés ?

2. Quelles précautions prendre pour chacune des œuvres ?

3. Quelles actions mettre en place pour éduquer les élèves ?

Aides

Cas similaire corrigé : http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2017/07/13/utilisation-de-ressources-en-ligne/