Cas 5 : Ressources pédagogiques et droit d’auteur#
Information
Atelier Cas juridique
Auteur : Laurence Osete, Inspé, Univ. Grenoble Alpes.
Date de création : Septembre 2019.
Résumé : Ce document à pour objectif d’analyser les problèmes juridiques spécifiques à un cas d’étude.
Niveau : Second degré.
Description de la situation#
Un enseignant de SVT a créé un blog pour mettre à disposition de ses élèves des ressources pour s’entrréviserainer. https://mpourcher5.wixsite.com/e-svt
Ressources Documentaires#
Comment utiliser des œuvres dans un cadre pédagogique ? https://eduscol.education.fr/420/comment-utiliser-des-oeuvres-dans-un-cadre-pedagogique
Cours sur le droit d’auteur : https://archives.lachiver.fr/Cjeun/DroitAuteurBase/co/Module_Auteur_7.html
Réutiliser des créations sous licence Creative Commons : https://stph.scenari-community.org/ln/da/co/18.html
ARPIE (Aide au Respect de la Propriété Intellectuelle pour les Enseignants) : https://archives.lachiver.fr/Cjeun/Arpie/
Recueil d’informations#
Sur la page d’accueil, copier l’adresse de l’image et coller la dans le moteur de recherche du site TinEye : https://tineye.com. Classer les résultats en commençant par le plus ancien. D’où provient cette image ?
Faire de même sur une image présente dans un document de cours ou d’exercice.
Sur la page de des https://mpourcher5.wixsite.com/e-svt/post/video-un-dessin-animé-magnifique-sur-l-extinction-des-dinosaures, Une vidéo est proposée. Est-t-elle légale ? Qu’est-ce qui vous permet de le savoir ?
Est-ce que tous les atributs du droit d’auteur sont respéctés pour chacune des œuvres ?
Synthèse#
Quels sont les problèmes juridiques posés ?
Quelles précautions prendre pour chacune des œuvres ?
Quelles actions mettre en place pour éduquer les élèves ?
Aides#
Cas similaire corrigé : http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2017/07/13/utilisation-de-ressources-en-ligne/